Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MONTREAL
Numéro de dépôt :
1437018
Date de dépôt :
17/11/1987
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
17/11/1997
Présentation de la marque MONTREAL
Déposée le 17 novembre 1987 par COSTE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « MONTREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MONTREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTREAL est expirée depuis le 17 novembre 1997.
COSTE Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17